Arrêtés municipaux
Projet déposé le par :
Shehrazad G.
Le projet n’est pas imputable sur le budget d’investissement.
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Shehrazad G.
Le projet n’est pas imputable sur le budget d’investissement.
Projet déposé par :
Nicolas D.
Ce projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
Renan G.
Ce projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
AUDREY K.
Ce projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
Vincent André Guy F.
Ce projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
AUDREY K.
Projet adressée à la ville de Strasbourg
Publiée leCe projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
Jean-Charles Frédéric M.
Projet adressée à la ville de Strasbourg
Publiée leCe projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
Laetitia B.
Ce projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
Shehrazad G.
Ce projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
Projet déposé par :
AUDREY K.
Projet adressée à la ville de Strasbourg
Publiée leCe projet a été étudié et déclaré "Non recevable"
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Il semblerait que ce document vient d'être fait car il y avait avant le commentaire du refus: " Pour être recevables, les projets ne doivent pas être déjà programmés ou en cours d’exécution par la ville" Le site des archives ne serait pas à jour. . https://archives.strasbourg.eu/archive/recherche/deliberation/n:256 ll est noté : "Il n’y a pas de collection d’arrêtés municipaux". Par ailleurs, il est mentionné que pour les arrêtés municipaux postérieurs à 1936 qu"il faille : "chercher dans les fonds des services producteurs d’arrêtés (Réglementation, foires et marchés, Circulation..)." Il serait souhaitable que les arrêtés soient disponibles aux citoyens aux archives municipales.
Message édité le 2019-02-23 09:30:22.324 à 2019-02-23 09:30:22.324
Il est étonnant de constater que ce travail de mise à disposition en ligne n'ait pas déjà été fait. Dans des villes de 11000 habitants comme par exemple Saint Hilaire de Riez c'est fait depuis plusieurs années. https://www.sainthilairederiez.fr/arretes-municipaux-pour-travaux-manifestations/ On peut avoir en temps réel les arrêtés en cours.